François Espinasse

De:	Espinasse (François) représentant de l'association Orgue en France
Objet:	membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture 5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique au titre des monuments historiques et travaux » e) représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine membre titulaire
Groupe:	Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

JORFTEXT000036012837 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2017 14/11/2017

De:	Espinasse, François
Objet:	prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011

INTJ1223799S (source BOMI)

prime

22 Mars 2013 22/03/2013

De:	Espinasse (François, Paul, André) général de division. Officier du 8 juillet 2004
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-08"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000026592508 (source JORF)

promotion

09 Novembre 2012 09/11/2012

De:	Espinasse François
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

IOCJ1118364S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Espinasse (François, Paul, André) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

date_debut="2011-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000024009552 (source JORF)

promotion

17 Mai 2011 17/05/2011

De:	Espinasse (François, Paul, André) Général de brigade
Objet:	commandant en second de la région de gendarmerie d'Ile-de-France et de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:	Région de gendarmerie d'Ile-de-France et de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris

date_debut="2011-03-07"

JORFTEXT000023491599 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2011 29/01/2011

De:	Espinasse (François, Paul, André) Général de brigade
Objet:	général adjoint au major général de la gendarmerie nationale

JORFTEXT000020592285 (source JORF)

nomination

08 Mai 2009 08/05/2009

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019808573 (source JORF)

délégation de signature

27 Novembre 2008 27/11/2008

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019650254 (source JORF)

délégation de signature

16 Octobre 2008 16/10/2008

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019390551 (source JORF)

délégation de signature

30 Août 2008 30/08/2008

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019308522 (source JORF)

délégation de signature

09 Août 2008 09/08/2008

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019123978 (source JORF)

délégation de signature

06 Juillet 2008 06/07/2008

De:	François Espinasse Général sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des plans et moyens
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000017573999 (source JORF)

délégation de signature

05 Décembre 2007 05/12/2007

De:	François Espinasse organiste-concertiste
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 5. Au titre de la cinquième section personnalités qualifiées
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000823655 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2007 07/11/2007

De:	Espinasse (François, Paul, André) général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000647399 (source JORF)

promotion

08 Juillet 2007 08/07/2007

De:	Espinasse (François, Paul, André) Colonel
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

date_debut="2006-12-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000241655 (source JORF)

promotion

24 Octobre 2006 24/10/2006

De:	François Espinasse Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions du service des plans et moyens
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242923 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2006 05/10/2006

De:	François Espinasse Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique dans la limite des attributions de la sous-direction des télécommunications et de l'informatique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242923 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2006 05/10/2006

De:	Espinasse (François) organiste concertiste
Objet:	membres de la Commission nationale des monuments historiques 6. Au titre de la cinquième section conservateur général du patrimoine chargé de mission personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000816681 (source JORF)

nomination

23 Mars 2006 23/03/2006

De:	Espinasse (François, Paul, André) colonel. Chevalier du 10 décembre 1992
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-10"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000615954 (source JORF)

promotion

06 Mai 2004 06/05/2004

De:	Espinasse (François) organiste-concertiste, professeur au CNR de Bordeaux
Objet:	membres de la commission des orgues non protégées au titre des monuments historiques personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:	Commission des orgues non protégées

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000420370 (source JORF)

nomination

18 Juillet 2003 18/07/2003

De:	Espinasse (François) colonel, adjoint au sous-directeur « télécommunications informatique », direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 39e session nationale du Centre des hautes études de l'armement Auditeurs français
Groupe:	Centre des hautes études de l'armement

JORFTEXT000000227973 (source JORF)

admission

01 Octobre 2002 01/10/2002

De:	Espinasse (François) organiste concertiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000221118 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Espinasse (François) organiste-concertiste, professeur au CNR de Bordeaux
Objet:	pour trois années membres de la commission des orgues non protégées au titre des monuments historiques les personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:	Commission des orgues non protégées

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000213629 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2000 06/01/2000

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000398078 (source JORF)

nomination

30 Décembre 1999 30/12/1999

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	pour l'année 1999 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000209648 (source JORF)

promotion

26 Décembre 1998 26/12/1998

De:	Espinasse (François) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme anciens auditeurs de la 132e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Orléans, 19 janvier 1998 - 5 mars 1998)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000191128 (source JORF)

admission

10 Mai 1998 10/05/1998

De:	Espinasse (François) organiste-concertiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section architecte en chef des monuments historiques chargé personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Espinasse (François, Paul, André) lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Chevalier du 5 octobre 1988 Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000750397 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1997 08/07/1997

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000354778 (source JORF)

promotion

14 Mai 1995 14/05/1995

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans l'armée active au grade de chef d'escadron dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers GENDARMERIE NATIONALE Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000552153 (source JORF)

promotion

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Espinasse (François, Paul, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale